FÜHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3854258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854258
- Numéro de demande
- EP19881265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/57 (2017.01)
- Priorité
- JP 2018211806 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043263 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/095890 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
MINAMI, Toshiro
Tokyo 108-8506, JP
KANEKO, Akito
Tokyo 108-8506, JP
OBAYASHI, Tomoki
Tokyo 108-8506, JP
SHOYU, Takahiro
Tokyo 108-8506, JP
FUKUSHIMA, Hajime
Tokyo 108-8506, JP
KURIBAYASHI, Hiroomi
Tokyo 108-8506, JP
IGARASHI, Takama
Tokyo 108-8506, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.