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Brevet européen · EP3854278 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854278
Numéro de demande
EP21161888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
28 juil. 2021
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 43/08 (2006.01)
Priorité
GB 201321291 03.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

EDEN, Roland

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

JAYS, Nick

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.