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Brevet européen · EP3854327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854327
Numéro de demande
EP18934183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
28 juil. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/035091 21.09.2018
Publication PCT
WO2020/059121 26.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

YAGI, Masaru

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

FUSEYA, Yukihiro

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.