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Brevet européen · EP3854430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854430
Numéro de demande
EP19862019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
21 mai 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/18 (2006.01)
B01D 61/14 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
B01D 69/00 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 69/08 (2006.01)
B01D 71/68 (2006.01)
D01F 6/76 (2006.01)
Priorité
JP 2018175815 20.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/036560 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/059752 26.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Daicen Membrane-Systems Ltd.

2-18-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-8230, JP

NIPRO CORPORATION

Nipro Corporation

3-26, Senriokashinmachi Settsu-shi, Osaka 566-8510, JP

Inventeur

NAKATSUKA Shuji

Tokyo 108-8230, JP

SUNOHARA Takashi

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

TAKAHASHI Toshinari

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.