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Brevet européen · EP3854445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854445
Numéro de demande
EP21158903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 60/00 (2021.01)
Priorité
US 201862615538 P 10.01.2018
US 201862665718 P 02.05.2018
US 201862681868 P 07.06.2018
US 201862727605 P 06.09.2018
Divisionnaire de
EP19704873
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

Tuval, Yoshi

4050426 Even, Yehuda, IL

Sohn, Zev

4485500 karnei, Shomron, IL

Schwammenthal, Ehud

4341103 Raanana, IL

Lubinsky, Gad

4069600 Ein Vered, IL

Glozman, Daniel

Kfar Yona 4034723, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.