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Brevet européen · EP3854458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854458
Numéro de demande
EP21150985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 3/00 (2006.01)
A62C 35/02 (2006.01)
A62C 35/13 (2006.01)
A62C 37/50 (2006.01)
Priorité
US 202062963603 P 21.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 11 sept. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Carrier Corporation, 13995 Pasteur Blvd., Palm Beach Gardens, FL 33418, Etats-Unis d'Amérique → Kidde-Fenwal, LLC, 400 Main Street, Ashland, MA 01721, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  4. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Kidde-Fenwal, LLC

400 Main Street, Ashland, MA 01721, US

Inventeur

LINES, Michael

South Windsor, CT 06074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.