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Brevet européen · EP3854462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854462
Numéro de demande
EP21153090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 29/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000001423 24.01.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Grivel S.r.l.

GRIVEL S.R.L.

Località Champagne, 5, 11020 Verrayes (AO), IT

Inventeur

GOBBI, Oliviero

11013 Courmayeur (AO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.