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Brevet européen · EP3854477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854477
- Numéro de demande
- EP19884989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/63 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018215005 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042464 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/100582 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
MATSUSHITA, Yamato
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TASAKI, Ryo
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
ONOE, Ryota
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
IWAI, Momoko
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.