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Brevet européen · EP3854478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854478
- Numéro de demande
- EP19868631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 27/053 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018189365 04.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035399 09.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071059 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAMURA, Shogo
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
AIKAWA, Tomomasa
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
NAITO, Isao
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
NIHASHI, Hiroki
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TAKAGI, Nobuyuki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
NOBUKAWA, Takeshi
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.