VERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3854520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854520
- Numéro de demande
- EP19863500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)B23Q 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018173843 18.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030403 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/059320 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIGUCHI, Takayuki
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
YASUDA, Hiroshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
NAGASUE, Hideki
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.