DISPOSITIF DE PRESSE POUR FABRIQUER DES TABLETTES COMPACTÉES

Brevet européen · EP3854577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854577
Numéro de demande
EP21152751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B30B 11/08 (2006.01)
B30B 15/32 (2006.01)
Priorité
FR 2000645 23.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Eurotab

258 Route de Saint Marcellin, 42170 Saint Just Saint Rambert, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PALAYER, Sébastien

42450 SURY LE COMTAL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.