RADIALE KONFIGURATION FÜR WÄRMETAUSCHERKERN

Brevet européen · EP3854590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854590
Numéro de demande
EP21153197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B33Y 80/00 (2015.01)
B22F 10/00 (2021.01)
F28F 7/02 (2006.01)
Priorité
US 202016752043 24.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

COLSON, Paul M.

Westfield, MA 01085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.