VERPACKUNG
Brevet européen · EP3854705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3854705
- Numéro de demande
- EP21160369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2015
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65B 61/00 (2006.01)B65D 75/00 (2006.01)B65D 33/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)B05C 17/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201462029679 P 28.07.2014US 201562112338 P 05.02.2015US 201562150360 P 21.04.2015US 201562170732 P 04.06.2015
- Divisionnaire de
- EP15747686
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
COMPTON, Stephen, F.
Spartanburg, SC 29307, US
COOK, Hubert, J.
Simpsonville, SC 29681, US
CARROUTH, Andrew, B
Woodruff, SC 29388, US
BOWEN, Joe, Milton
Anderson, SC 29625, US
KISS, Csaba, Frank
Simpsonville, SC 29681, US
ACKERMAN, David, L.
Greenville, SC 29607, US
CALVERT, Steven, T.
Simpsonville, SC 29681, US
CAUDLE, Timothy, G.
Simpsonville, SC 29681, US
MOEHLENBROCK, Andrew, W.
Simpsonville, SC 29681, US
CONNER, H., Dean
Mauldin, SC 29662, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.