INSTALLATION ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE COMMANDES

Brevet européen · EP3854728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854728
Numéro de demande
EP21152559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FR 2000688 24.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

C-Log Solutions

10 Impasse du Grand Jardin ZAC La Moinerie, 35400 Saint Malo, FR

Inventeur

LE FLOHIC, Julien C.

35400 Saint-Malo, FR

DE L'ESPINAY, Bertrand D.

35400 Saint-Malo, FR

PAGIS, Georges H.

35400 Saint-Malo, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.