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Brevet européen · EP3854781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854781
Numéro de demande
EP19862361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 235/56 (2006.01)
A61K 31/196 (2006.01)
A61K 31/216 (2006.01)
A61K 31/351 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/20 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07C 327/48 (2006.01)
C07D 309/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018175758 20.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/036725 19.09.2019
Publication PCT
WO2020/059790 26.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

HANADA, Keisuke

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

ASADA, Masaki

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

HIGUCHI, Satonori

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

NAGANAWA, Atsushi

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

TAKEDA, Yasuhiro

Mishima-gun, Osaka 618-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.