ARBEITSMEDIUM UND WÄRMEZYKLUSSYSTEM

Brevet européen · EP3854860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854860
Numéro de demande
EP21156367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2012
Publié
28 juil. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011112417 19.05.2011
Divisionnaire de
EP19154504
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

AGC Inc.

AGC INC.

5-1, Marunouchi 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 1008405, JP

Inventeur

FUKUSHIMA,, Masato

Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8405, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.