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Brevet européen · EP3854984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854984
Numéro de demande
EP21153299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E06C 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 20153555 24.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 7 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Krämer, Stefan

72555 Metzingen, DE

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

Krämer, Stefan

72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.