SCHEIBENBREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3855040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855040
- Numéro de demande
- EP19862288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/097 (2006.01)F16D 55/228 (2006.01)F16D 65/092 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018177896 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036829 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/059823 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 17 juin 2026
Titre
- Titre
- POLSTERFEDER FÜR SCHEIBENBREMSE UND SCHEIBENBREMSVORRICHTUNG → SCHEIBENBREMSVORRICHTUNG
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 103-8534, JP
Tokyo 103-8534, JP
Tokyo 103-8534, JP
Tokyo 103-8534, JP
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