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Brevet européen · EP3855077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855077
Numéro de demande
EP21152912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
22 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 102020200864 24.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  4. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  5. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  6. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  7. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  8. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

5 entrées antérieures
  1. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 1 mai 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

Blersch, Mario

6342 Niederndorf, AT

Bruckbauer, Wilhelm

83115 Neubeuern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.