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Brevet européen · EP3855077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855077
- Numéro de demande
- EP21152912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020200864 24.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
5 entrées antérieures
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
6342 Niederndorf, AT
83115 Neubeuern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.