WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3855104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855104
- Numéro de demande
- EP19863575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/08 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018177447 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036678 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/059774 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Kota
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.