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Brevet européen · EP3855123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855123
- Numéro de demande
- EP20217529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2020
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/28 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)B60W 30/095 (2012.01)H04W 4/44 (2018.01)G08G 1/16 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019240029 30.12.2019JP 2019240031 30.12.2019JP 2019240030 30.12.2019JP 2020145303 31.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
OYAMA, Hajime
Tokyo, Japan 150-8554, JP
KITAMURA, Tomoyuki
Tokyo, Japan 150-8554, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.