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Brevet européen · EP3855130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855130
Numéro de demande
EP21155122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
28 juil. 2021
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
EP 15275245 03.12.2015
EP 15275246 03.12.2015
Divisionnaire de
EP16808767
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 8 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

EVANS, Finlay Jonathan

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

HENSHAW, James Reynolds

Wotton-udnder-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

TOCKNELL, Stephen Lindsey

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

GEARING, Richard David James

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.