LICHTEINSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3855243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855243
- Numéro de demande
- EP19863666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/24 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)G02F 1/1343 (2006.01)G09G 3/00 (2006.01)G02F 1/1334 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018177659 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037083 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/059868 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OHKUBO Wataru
Tokyo 110-0016, JP
SAKAMOTO Masanori
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.