BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3855250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855250
Numéro de demande
EP21163987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2012
Publié
28 juil. 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011145167 30.06.2011
Divisionnaire de
EP12159892
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Inventeur

OKABE, Yasushi

Nagoya-shi, Aichi-ken, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.