HANDZUGINSTRUMENT
Brevet européen · EP3855424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855424
- Numéro de demande
- EP20208939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G10D 11/00 (2006.01)G10H 1/34 (2006.01)G10H 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 622019 18.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- Carboneon GmbH, Breitestrasse 5, 8400 Winterthur → Miroslav Jankech, Lautensackgasse 1/2, 1140 Wien, Autriche
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 26 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
1140 Wien, AT
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.