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Brevet européen · EP3855479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855479
Numéro de demande
EP21152998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
28 juil. 2021
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C23C 16/455 (2006.01)
Priorité
US 202062965717 P 24.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

ASM IP Holding B.V.

Versterkerstraat 8, 1322 AP Almere, NL

Inventeur

ALVANDI-TABRIZI, Youness

Almere 1322 AP, NL

DISANTO, John

Almere 1322 AP, NL

RAJAVELU MURALIDHAR, Shiva K. T.

Almere 1322 AP, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.