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Brevet européen · EP3855499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855499
Numéro de demande
EP20197625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2020
Publié
28 juil. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
H10F 39/18 (2025.01)
Priorité
CN 202010072176 21.01.2020
US 202016899618 12.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Iray Technology Company Limited

Building 45, No. 1000, Jinhai Rd Pudong New Area, Shanghai 201206, CN

Inventeur

GU, Tieer

Pudong New Area, Shanghai, 201206, CN

HUANG, Zhongshou

Pudong New Area, Shanghai, 201206, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.