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Brevet européen · EP3855562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855562
- Numéro de demande
- EP19863426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01P 3/12 (2006.01)H01P 5/103 (2006.01)H01P 5/107 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018173884 18.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035706 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/059595 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Hiroyuki
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
HIRANO, Satoshi
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
MORI, Naoko
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
AOKI, Ikuro
Hachioji-shi, Tokyo 192-0081, JP
ADACHI, Takuya
Hachioji-shi, Tokyo 192-0081, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.