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Brevet européen · EP3855568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855568
- Numéro de demande
- EP20382045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2020
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 5/08 (2006.01)H01Q 21/00 (2006.01)H01Q 25/00 (2006.01)H01Q 3/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 29 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Airbus Defence and Space, S.A., Avenida de Aragón No. 404, 28022 Madrid, Espagne → Airbus Defence and Space, S.A., c/ Aviocar, 2, 28906 Getafe (Madrid), Espagne
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
MONTESANO BENITO, Antonio
28022 Madrid, ES
BIURRUN QUEL, Carlos
31006 Pamplona, ES
DEL RÍO BOCIO, Carlos
31006 Pamplona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.