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Brevet européen · EP3855575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855575
- Numéro de demande
- EP19862652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 1/32 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018175049 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/028237 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/059275 26.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
TSURUME, Yoshinobu
Tokyo 108-6321, JP
MORISHITA, Hiromasa
Tokyo 108-6321, JP
NAKANO, Yuta
Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP
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