STROMGENERATOR MIT VARIABLER LEISTUNG

Brevet européen · EP3855605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855605
Numéro de demande
EP20217413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
28 juil. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 9/12 (2006.01)
H02K 5/02 (2006.01)
H02K 3/24 (2006.01)
H02K 9/10 (2006.01)
H02P 8/36 (2006.01)
H02K 9/197 (2006.01)
Priorité
US 201562105798 P 21.01.2015
US 201514938313 11.11.2015
Divisionnaire de
EP15879244
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy, Inc.

4400 Alafaya Trail, Orlando, FL 32826-2399, US

Inventeur

GARMON, Michael, D

Orlando, FL 32828, US

RICO, Raul, Ricardo

Oviedo, FL 32765, US

WARREN, Bobby, A

Fort Mill, SC 29715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.