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Brevet européen · EP3855791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855791
- Numéro de demande
- EP19863439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 48/20 (2009.01)H04W 76/27 (2018.01)
- Priorité
- CN 201811109872 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/103992 02.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/057361 26.03.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.