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Brevet européen · EP3855895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855895
Numéro de demande
EP19829329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
4 sept. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/013 (2006.01)
G01N 33/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 1/10 (2006.01)
G01N 1/18 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
Priorité
NL 2021686 24.09.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050619 19.09.2019
Publication PCT
WO2020/067881 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

DESSING, Jacobus Petrus Maria

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.