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Brevet européen · EP3855897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855897
Numéro de demande
EP19829331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
14 sept. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/06 (2006.01)
G01N 15/00 (2006.01)
A01J 5/013 (2006.01)
G01N 33/04 (2006.01)
Priorité
NL 2021685 24.09.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050621 19.09.2019
Publication PCT
WO2020/067883 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

DESSING, Jacobus Petrus Maria

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.