RAUCHERSATZVORRICHTUNG UND -SYSTEM
Brevet européen · EP3855959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855959
- Numéro de demande
- EP19773809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201815525 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075480 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064604 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
FERRIE, Kate
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
SHENTON, Edward Ross
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
MARCHBANK, Jonathan Stephen
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
SUDLOW, Tom Stephen
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
LOMAS, Peter
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
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