RAUCHERSATZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3855965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855965
- Numéro de demande
- EP19780182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/57 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)
- Priorité
- GB 201815522 24.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075503 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064618 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 16 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.