CHAUSSURE A CRAMPONS INSTRUMENTEE

Brevet européen · EP3855971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855971
Numéro de demande
EP19769835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/34 (2022.01)
A43C 15/16 (2006.01)
Priorité
FR 1858965 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075555 23.09.2019
Publication PCT
WO2020/064647 02.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

RCF Rugby

29 rue Marbeuf, 75008 Paris, FR

Inventeur

BLANCHARD, Sylvain

92290 CHATENAY-MALABRY, FR

LABBE, Romain

75014 PARIS, FR

BOUCHER, Jean-Philippe

91300 MASSY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.