OSZILLIERENDES SPRITZENSYSTEM

Brevet européen · EP3856041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856041
Numéro de demande
EP19864087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
US 201862738849 P 28.09.2018
US 201862756374 P 06.11.2018
US 201916411091 13.05.2019
Demande PCT
PCT/US2019/053531 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/069366 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 7 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2024

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Praxis Holding LLC

500 N. Willow Avenue, Nr.101, Tampa, FL 33606, US

Mandataire

Cabinet Chaillot

16/20, Avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

NODA, Wayne A.

Mission Viejo, California 92692, US

HYMAN, Daniel

Foothill Ranch, California 92610, US

FISHER, John Steele

Palmetto Road Belleair, Florida 33756, US

JACOBSON, Jon

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.