PROTHESENSCHAFT
Brevet européen · EP3856090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856090
- Numéro de demande
- EP19804859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/80 (2006.01)A61F 2/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201862756205 P 06.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059547 06.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/095231 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
Los Angeles, California 90066, US
Los Angeles, California 90066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.