FUSSGELENKSTÜTZE
Brevet européen · EP3856094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856094
- Numéro de demande
- EP19787508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201862737462 P 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/053185 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/069151 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 14 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BEST, Blaze
New York, New York 10030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.