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Brevet européen · EP3856096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856096
Numéro de demande
EP19798370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 5/058 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
GB 201817926 02.11.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053097 31.10.2019
Publication PCT
WO2020/089642 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

University of Derby

Kedleston Road, Derby Derbyshire DE22 1GB, GB

Inventeur

WILLIAMS, Gavin

Derby Derbyshire DE22 1GB, GB

WOOD, Paul

Derby Derbyshire DE22 1GB, GB

CLEMENTSON, Jennifer

Derby Derbyshire DE22 1GB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.