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Brevet européen · EP3856130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856130
- Numéro de demande
- EP20702577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19152215 17.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051037 16.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148392 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
SUMMERS, Jane
Middlesex UB2 5NN, GB
HURRY, Simon
Middlesex UB2 5NN, GB
STRUILLOU, Arnaud
1242 Satigny
THERRIEN, Mylene
1242 Satigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.