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Brevet européen · EP3856292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856292
Numéro de demande
EP19779850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 201815824 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076187 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/065010 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Owen Mumford Ltd, Brook Hill, Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, Royaume-Uni → Owen Mumford Ltd., Primsdown Industrial Estate, Worcester Road, Chipping Norton, Oxfordshire OX7 5XP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

SHABUDIN, Tahir

Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.