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Brevet européen · EP3856297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856297
Numéro de demande
EP19765492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201862735313 P 24.09.2018
EP 18205314 09.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074298 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/064337 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

STEFANOV, Slobodan

Deerfield Beach, Florida 33442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.