KARTUSCHE FÜR EIN AEROSOLABGABESYSTEM
Brevet européen · EP3856299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856299
- Numéro de demande
- EP19773471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)B05B 12/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197367 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076288 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065055 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SELBY, Robert Gordon Maurice
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
COLLINGWOOD, Clennell Douglas
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
GREENENKO, Alon
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
HOPPE, Hans-Jürgen
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.