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Brevet européen · EP3856300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856300
- Numéro de demande
- EP19773473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197360 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076291 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065058 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
SELBY, Robert Gordon Maurice
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
COLLINGWOOD, Clennell Douglas
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
GREENENKO, Alon
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
HOPPE, Hans-Jürgen
Melbourn, Hertfordshire SG8 6EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.