ANZEIGESYSTEME IN EINER UNTERHALTUNGSUMGEBUNG
Brevet européen · EP3856379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856379
- Numéro de demande
- EP19779719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63G 31/16 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862737275 P 27.09.2018US 201816174263 29.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/051777 18.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/068520 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 19 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Winter Garden, Florida 34787, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.