ANZEIGESYSTEME IN EINER UNTERHALTUNGSUMGEBUNG

Brevet européen · EP3856379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856379
Numéro de demande
EP19779719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A63G 31/16 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201862737275 P 27.09.2018
US 201816174263 29.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/051777 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/068520 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 19 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

GOERGEN, Patrick J.

Orlando, Florida 32819, US

HOLSTINE, Danielle M.

Winter Garden, Florida 34787, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.