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Brevet européen · EP3856421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856421
- Numéro de demande
- EP19765496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 11/02 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- EP 18197285 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074310 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064340 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SÄLL, Daniel
141 73 Segeltorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.