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Brevet européen · EP3856432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856432
- Numéro de demande
- EP19762305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B22D 11/055 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018123948 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100732 14.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/064045 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 8 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KME Special Products & Solutions GmbH, Klosterstraße 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → cunova GmbH, Klosterstraße 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 17 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
49086 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.