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Brevet européen · EP3856465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856465
Numéro de demande
EP19769411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
G05B 19/423 (2006.01)
Priorité
DE 102018216692 28.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074025 10.09.2019
Publication PCT
WO2020/064318 02.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

KUKA Deutschland GmbH

Zugspitzstraße 140, 86165 Augsburg, DE

Inventeur

NITZ, Gernot

86368 Gersthofen, DE

OSTROVSKI, Sergiy

86150 Augsburg, DE

TSCHARNUTER, Dietmar

86316 Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.